Titre : | Réglementation dans l'artisanat. La boite à outil pour éviter la fermeture de votre entreprise |
Auteurs : | CMA Nouvelle-Aquitaine, Auteur |
Type de document : | Article |
Editeur : | Bordeaux : CMA Nouvelle-Aquitaine, 23/10/2023 |
Collection : | Livre blanc |
Format : | 10 p. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | A213 (Artisanat - Politique ; Réglementation - Réglementation - Exercice des professions artisanales (liste métiers artisanat)) |
Mots clés : |
[*] Alimentation [*] Artisanat [*] Bâtiment [*] Fluide [*] Guide [*] Réglementation [*] Transport |
Résumé : |
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine fournit aux artisans un livre blanc consacré à la réglementation dans l'artisanat, afin de les aider à s'y conformer pour éviter les sanctions ou une fermeture suite à un contrôle.
Le document précise quelles sont les activités réglementées, les règles de base à respecter, les obligations spécifiques aux métiers de l'artisanat (carte ambulante, VTC, débit de boisson, habilitation électrique, attestation de fluides frigorigènes). Un focus est consacré à la réglementation dans l'alimentaire. |
Documents numériques (1)
En ligne sur le site de la CMA Nouvelle-Aquitaine URL |