| Titre : | La sobriété foncière, une opportunité pour les entreprises. Guide des bonnes pratiques |
| Auteurs : | CM Alsace, Auteur ; CCI Alsace Eurométropole, Auteur ; Adira, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Strasbourg : CM Alsace, 01/06/2022 |
| Format : | 40p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | D211 (Création d'entreprise - Développement local/Pépinières d'entreprises / Villages (Implantation...) / Incubateur) |
| Mots clés : |
[*] Alsace [*] Artisanat [*] Guide [*] Implantation [*] Industrie [*] Local d'activité [*] Logistique [*] PME [*] Réglementation [*] TPE [*] Urbanisme [*] Zone d'activités |
| Résumé : |
La Chambre de Métiers d’Alsace, la CCI Alsace Eurométropole et l’Adira (Agence de développement d’Alsace) ont réalisé un guide de bonnes pratiques sur la sobriété foncière avec pour objectif "de montrer qu’il est possible de travailler tant sur le bâtiment qu’au niveau de l’organisation de l’entreprise ou de la localisation des activités, pour être le plus sobre possible en termes d’occupation de l’espace (mutualisation d’espaces, de services, de fonctions...)."
La loi Climat et Résilience (loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant « lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ») entend lutter contre l’artificialisation des sols en la limitant et en affichant l’objectif du « zéro artificialisation nette » (ZAN) en 2050. Pour y tendre, les entreprises doivent être sensibilisées à cette évolution. Les pratiques doivent changer, l’emprise foncière de leur projet de développement ou d’implantation doit être abordée différemment. Le foncier doit être optimisé en ne consommant que ce qui est nécessaire pour l'implantation ou le développement des entreprises. Les projets doivent pour cela être repensés à l'échelle du bâtiment et de la parcelle mais aussi à l'échelle de la ZAE et du territoire (mutualisation d'espaces, de services, ou de fonctions...). Le guide s'articule autour de 5 parties : les axes à travailler, le maintien des activités compatibles dans le tissu mixte, l'optimisation de l'espace occupé par l'entreprise, l'optimisation des réglementations locales, la communication et l'accompagnement des entreprises. Annexes : des exemples en pratique (dont Les 5 Etapes ou 5 Piliers d’un état d’esprit 5S). |
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