| Titre : | Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2018 - Conditions et temps de travail toujours au premier plan des discussions |
| Auteurs : | Dares ; Aguibou Tall |
| Type de document : | Article |
| Editeur : | Paris : Dares résultats, 01/09/2020 |
| Format : | 7 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | D310 (Droit social - droit du travail - généralités (dialogue social)) |
| Mots clés : |
[*] Dialogue social [*] Durée du travail [*] Emploi [*] Enquête [*] Salaire [*] Statistique [*] TPE |
| Résumé : |
En 2018, 80 % des entreprises de 2 à 9 salariés déclarent avoir pris des dispositions sur au moins l'un des thèmes suivants : salaires, gestion de l'emploi, temps de travail et conditions de travail. Dans 32 % des TPE, les salariés ont été le plus souvent associés collectivement aux prises de décisions sur au moins un des thèmes. Les temps de travail et les conditions de travail sont les thèmes qui ont fait l'objet de davantage de concertation collective. Les salariés de TPE de 2 à 4 salariés ont été plus nombreux à être associés aux prises de décisions concernant les salaires (10 % contre 6 % pour les salariés des TPE de 8 ou 9 salariés). Les TPE de plus grande taille (8 ou 9 salariés) déclarent un peu plus souvent avoir avoir vécu des conflits ou des tensions avec la direction ou avec les collègues que les plus petites.
Données de l’enquête Acemo (Activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre) TPE comportant le module dialogue social. Graphiques et tableaux : Association de salariés aux prises de décision dans les TPE multi-salariés (en % d'entreprises), Application d’une convention collective par l'entreprise (en % d’entreprises), Dispositions prises dans les TPE (en % d’entreprises), Association de salariés aux prises de décisions (en % d’entreprises), Proportion de TPE appliquant une convention collective de branche (en % d’entreprises), Conflits dans les TPE (en % d'entreprises), Conflits et participation collective dans les TPE (en % d'entreprises), Accords d'entreprises selon la taille en 2017 et 2018, Thèmes des accords d'entreprises et des référendums selon la taille en 2018, Les décisions prises dans les TPE selon leurs caractéristiques. |
| Est accompagné de : |
Documents numériques (1)
 En ligne sur le site du ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion URL |
