| Titre : | Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs |
| Accompagne : | |
| Auteurs : | Sénat, Auteur ; Rémy Pointereau, Auteur ; Martial Bourquin, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Paris : Sénat, 20/07/2017 |
| Collection : | Rapport d'information |
| Format : | 66 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | F532 (Développement urbain - Artisanat - Commerce et artisanat en centre ville, ACV (Action Coeur de Ville), ORT (Opération de revitalisation de territoire)) |
| Mots clés : |
[*] Allemagne [*] Artisanat [*] Centre-ville [*] Exemples [*] Local d'activité [*] Politique [*] Royaume-Uni [*] Urbanisme |
| Résumé : |
Les délégations aux collectivités territoriales et aux entreprises du Sénat ont chargé les sénateurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin de rédiger une note d’orientation sur la réalisation d’un programme de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.
Présenté le 20 juillet 2017 aux deux délégations, leur rapport souligne la fragilisation des centres, confrontés notamment à l'évolution constante de la vacance commerciale depuis la fin des années 2000. Il préconise la mise en place d'un programme national de revitalisation, prenant en compte l'ensemble de ses composantes : "urbanisme général (rénovation du bâti, simplification des normes d'urbanisme, accessibilité...), aménagement commercial et régulation des surfaces commerciales, offre et animation commerciales, mobilisation du foncier, fiscalité ou encore financements." Il recommande la constitution d'un groupe de travail chargé, "avec la participation des associations d'élus locaux, de l'élaboration et du suivi de ce programme." L'étude de faisabilité relative au sujet de la revitalisation a été réalisée à partir de l'exploitation des données et rapports déjà publiés, et des auditions des auteurs du rapport IGF/CGEDD sur la revitalisation commerciale des centres-villes (F532/37646). Annexes. |
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