Mots-clés
|
* > $*$ > Aménagement du territoire > Développement local > Procédures du développement local
Procédures du développement local |
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Article
ANPP - Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et des pays | Paris : ANPP | 01/10/2023L'ANPP (Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des pays) établit un état des lieux en 2023 des territoires de projets (Pays, Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux - PETR) et en compte 268 couvrant 62 % du territ[...]
Article
Paris : JO - Lois et Décrets 05/07/2015Le décret précise les modalités d'attribution des contrats de revitalisation artisanale et commerciale, en application de l'article 19 de la loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. Ce[...]
Article
AULAB agence d'urbanisme de l'arrondissement de Béthune, Auteur | Béthune : Observatoire du dévéloppement économique (L') - AULAB | 01/06/2015Le document est un outil d’aide à la décision des partenaires de l’Agence d’urbanisme de l’arrondissement de Béthune en matière de gestion des ZA existantes et de création de Zones d’Activités Artisanales. Il dresse un état des lieux de l’artisa[...]
