| Titre : | Le régime social des indépendants (RSI) |
| Accompagne : | |
| Auteurs : | Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Monique Weber, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE), 01/09/2015 |
| Collection : | Avis du Conseil économique, social et environnemental |
| Format : | 74 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | D3131 (Protection sociale - Artisanat (Sécurité sociale des indépendants, ex-RSI)) |
| Mots clés : |
[*] Artisanat [*] Politique |
| Résumé : |
Le Conseil économique, social et environnemental a mené une réflexion sur les réformes à engager pour le régime social des indépendants (RSI), suite à une saisine par le Président du Sénat. Il émet des propositions de réformes à engager autour de 4 axes :
- Simplifier la déclaration des cotisations et mettre en place une véritable stratégie de recouvrement, - Développer la prévention, - Renforcer l'accompagnement des travailleurs indépendants, - Définir les conditions de la poursuite de la restructuration du RSI. |
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