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Répertoire des Métiers
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Remplacé le 1er janvier 2023 par le Registre National des Entreprises (RNE)
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Paris : JO - Lois et Décrets 20/07/2022Le décret - apporte une « description détaillée de l'ensemble des informations et pièces composant le [RNE] déclarées par les entreprises soumises à immatriculation ou inscrites d'office par des autorités habilitées ; [définit] le rôle des auto[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 20/07/2022Le décret « procède, en application de l'ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021 portant création du [RNE], à la fixation des montants des droits dus par certaines entreprises (sociétés, commerçants, entreprises du secteur des métiers et de[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 16/09/2021Une ordonnance portant création du Registre national des entreprises est parue au Journal Officiel du 16 septembre. Elle "crée, au 1er janvier 2023, un registre national des entreprises intégralement dématérialisé et recensant, pour chaque entr[...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2020. Au 31 décembre 2020, 56 370 entreprises [...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2020. Au 30 juin 2020, 54 126 entreprises sont [...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2éme semestre 2019. Au 31 décembre 2019, 52 727 entreprises [...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 27/09/2019Un décret relatif à la simplification du droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, à la qualification artisanale et au répertoire des métiers est paru au Journal officiel du 27 septembre 2019. Il simplifie les règles relati[...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2019. Au 30 juin 2019, 50 806 entreprises sont [...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2018. Au 31 décembre 2018, 49 656 entreprises sont inscrites au Répertoire des[...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2018. Au 30 juin 2018, 48 974 entreprises sont inscrites au répertoire des méti[...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2017. Au 31 décembre 2017, 47 934 entreprises sont inscrites au répertoire des[...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2017. Au 30 juin 2017, 47 252 entreprises sont inscrites au répertoire des méti[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 10/05/2017Un décret relatif à la qualification artisanale et au répertoire des métiers est paru au Journal officiel du 10 mai 2017. Il s'adresse aux entreprises artisanales et concerne l'"évolution et la modernisation du fonctionnement du répertoire des [...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2016. Au 31 décembre 2016, 46 446 entreprises sont inscrites au répertoire des[...]
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L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2016. Au 30 juin 2016, 45 503 entreprises sont inscrites au répertoire des méti[...]
