trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Titre croissant(e)) 

Ouvrage

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des rencontres organisées le 13 février 2025 par la Délégation

Assemblée Nationale ; Stéphane Delautrette | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 13/05/2025

La délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale a adopté, le 13 mai 2025, le rapport d’information sur le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suit[...]

Plus d'information...

Ajouter au panier

Document numérique

Ouvrage

Rapport d'information déposé en application de l’article 145-7 du Règlement par la mission d'information sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2020‑105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Assemblée Nationale, Auteur ; Véronique Riotton, Auteur ; Stéphane Delautrette, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 29/05/2024

Le rapport d'information déposé par la mission d'information sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2020‑105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite "loi Agec"), au nom de la commission du [...]

Plus d'information...

Ajouter au panier

Document numérique