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Ouvrage
L'ouvrage fait le point sur les contrats de plan Etat-Région (CPER), et plus précisément la 6ème génération de contrats, qui couvre la période 2015-2020. Après avoir rappelé les origines et les principes de contractualisation Etat-Région, ainsi [...]
Ouvrage
Le document contient la liste et les définitions des 198 métiers d'art et 83 spécialités répartis en 16 domaines, fixée par l'arrêté du 24 décembre 2015 (JO Lois et Décrets, n°26, 31/01/2016).
Ouvrage
Jean-Philippe Magnen, Auteur ; Christophe Fourel ; Nicolas Meunier | Paris : Documentation française (La) | 01/04/2015Jean-Philippe Magnen, vice-président de la Région Pays-de-la-Loire, a remis le 8 avril 2015 à Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des Territoires et de la Ruralité, et Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisa[...]
Ouvrage
L'ouvrage aborde le rôle des pouvoirs publics dans l’activité et le financement de l’économie française. Il présente les caractéristiques du financement de l'économie française ; la politique budgétaire et les dispositifs institutionnels en tan[...]
Ouvrage
Inspection Générale Administration, Auteur ; Inspection Générale des Affaires Sociales, Auteur ; CGEDD, Auteur ; CGAAER, Auteur ; Catherine Ferrier, Auteur ; Pierre Renaud, Auteur ; Patrick Labia, Auteur ; Thierry Berlizot, Auteur ; Marie Morel, Auteur | Paris : Documentation française (La) | 01/07/2014Dans la perspective de l'évolution du dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR), le gouvernement a souhaité que l'IGA, l'IGAS, le CGEDD et le CGAAER réalisent une nouvelle évaluation du dispositif (suite à celles menées en 2003 et 2009[...]
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Le député de Saône-et-Loire, Thomas Thévenoud, a remis au Premier Ministre le 24 avril 2014, son rapport sur les taxis. Il comprend 30 propositions autour de la modernisation du métier des taxis et d'une meilleure réglementation de l'activité d[...]
Article
Premier Ministre ; Jean-Frédéric Poisson ; Ministère du Travail | Paris : Documentation française (La) | 28/04/2009Etat des lieux des différentes branches professionnelles : leur activité, les acteurs, la règlementation et les enjeux de ces organismes. Le rapport propose une réflexion sur leur évolution possible et notamment le regroupement de certaines d'en[...]
